Bienvenue sur le site accessible à l’adresse www.laboutiqueagibus.com (ci-après le « Site »).
Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le Site est édité par la société Growth Agency Management, société anonyme prestataire de services de marketing digital.
- Forme juridique : Société anonyme
- Siège social : Genève, Suisse
- Site web : https://www.growthagency-management.com
- Adresse électronique : contact@growthagency-management.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Thierry Darbellay.
- Adresse électronique : contact@thierrydarbellay.com
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Société : Gotekky (Gotekky.com TOS)
- Adresse : 3700 Griffith Street, Suite 91, Saint-Laurent, Québec H4T 2B3
- Pays : Canada
- Téléphone : +1 888-915-4400
- Site web : https://www.gotekky.com/fr/
4. Activité du Site
Le Site est une boutique en ligne proposant à la vente des produits à destination des consommateurs. Les conditions de vente, de paiement, de livraison et de retour sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles depuis le Site.
5. Propriété intellectuelle
L’Éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, ainsi que leur mise en forme).
L’ensemble de ces contenus est la propriété exclusive de l’Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
Les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Éditeur. Les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.
Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
6. Marques et logos
Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées par l’Éditeur ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces marques et logos sans autorisation préalable et écrite est prohibé.
7. Liens hypertextes
Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers.
Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés, ni de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent Site, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce Site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
8. Limitation de responsabilité
L’Éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, ou de la présence éventuelle de virus sur le Site.
Les informations diffusées sur le Site sont présentées à titre indicatif, sans valeur contractuelle. Leur contenu ne saurait engager la responsabilité de l’Éditeur.
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans des conditions normales. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et de ses contenus.
9. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est régi par la Politique de Confidentialité accessible depuis le Site, que l’utilisateur est invité à consulter.
10. Cookies
L’utilisation du Site peut entraîner le dépôt de cookies sur l’équipement de l’utilisateur. Les modalités de gestion des cookies sont précisées dans la Politique de Confidentialité du Site.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux suisses conformément aux règles de compétence en vigueur.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au Site, vous pouvez contacter l’Éditeur :
- Par email : contact@thierrydarbellay.com
- Par email (société) : contact@growthagency-management.com
